INFORMATIONS ÉDITORIALES
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet Loge du DROIT HUMAIN à Chartres l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
ÉDITEUR
Loge du DROIT HUMAIN à Chartres
28000 Chartres
FRANCE
Catégorie juridique : Association Loi 1901
Activité principale exercée : Gestion des moyens et services permettant à ses membres d’exercer leurs activités visant à promouvoir une réflexion philosophique et sociale et à réaliser des opérations de solidarité.
Directeur de la publication du contenu du site web : Le président de l’association
Administration du site : Commission Site Internet et Sécurité – contact@logedudroithumainachartres.fr
Conception du site et développement : Entreprise AlexNum.com – contact@alexnum.com – Chartres
HÉBERGEUR
Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias (GE)
support@infomaniak.com
TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
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Pour information : la Loge du DROIT HUMAIN à Chartres ne récupère et ne gère aucun cookie et les informations ne serviront pas à un autre usage que celui d’être contacté.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Protection des contenus : Les contenus présents sur le site internet Loge du DROIT HUMAIN à Chartres sont couverts par la « Licence ouverte / open licence », version 1.0, sauf mention explicite. Par exception à la licence précédente, l’exploitation commerciale de ces contenus reste soumise à une autorisation préalable de Loge du DROIT HUMAIN à Chartres. Sont notamment considérés comme des contenus présents sur le site internet Loge du DROIT HUMAIN à Chartres les guides, les recommandations, les notes techniques, les éléments graphiques et les photographies. Les logotypes de Loge du DROIT HUMAIN à Chartres ne sont pas libres de droits. Toute utilisation de ces logotypes est soumise à une autorisation préalable de Loge du DROIT HUMAIN à Chartres. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. Demande d’autorisation : Les demandes d’autorisation de reproduction ou de représentation d’un contenu doivent être adressées préalablement à la reproduction ou la représentation à Loge du DROIT HUMAIN à Chartres, en écrivant à l’adresse suivante : contact@logedudroithumainachartres.fr La demande devra préciser le contenu visé ainsi que le contexte d’utilisation prévu (supports concernés, période, destinataires, etc.).
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site internet Loge du DROIT HUMAIN à Chartres a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association. L’association Loge du DROIT HUMAIN à Chartres s’efforce de fournir sur le site internet Loge du DROIT HUMAIN à Chartres des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur site internet Loge du DROIT HUMAIN à Chartres sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site internet Loge du DROIT HUMAIN à Chartres ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://logedudroithumainachartres.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Chartres
CRÉDITS
Le DROIT HUMAIN